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Prise en compte des risques rocheux par les Maîtres d’ouvrage gestionnaires d’infrastructures

Author(s): Cerema
Size: 11,3 Mb, 111 Pages.

Abstract

“Cet ouvrage expose les principes directeurs de la gestion des risques rocheux pour les Maîtres d’ouvrage gestionnaires d’infrastructure, essentiellement de transport. C’est une note générique synthétique, formulant des recommandations générales, avec renvois à annexes pour approfondir certains points méthodologiques ou techniques. Vulgarisé mais à visée opérationnelle, il s’adresse avant tout à des professionnels qui ne connaissent pas encore bien le domaine.

SOMMAIRE

Avant-propos

Introduction

Chapitre 1 – Définition du risque rocheux – Cadre général de gestion des risques naturels

De l’aléa au risque rocheux
Les grands principes de gestion des risques naturels
Les principaux acteurs de la gestion des risques naturels
Chapitre 2 – Cadre réglementaire et juridique

Les obligations réglementaires (gestionnaires d’infrastructures)
Éléments normatifs de référence
Attribution des pouvoirs et responsabilités du gestionnaire
Cadre juridique général
Cas des risques rocheux provenant du domaine communal ou de propriétaires privés
La jurisprudence
Chapitre 3 – Méthodes de gestion du risque rocheux

Notion de stratégie
La connaissance du risque
Prise en compte du risque
Mitigation
Surveillance
Gestion des événements/gestion de crise
Retour d’expérience
Information/communication
Chapitre 4 – Contraintes de gestion

Contraintes foncières
Contraintes d’urbanisme, paysagères et patrimoniales
Contraintes environnementales
Contraintes d’exploitation
Sécurité et Protection de la Santé
Chapitre 5 – Cadre financier

Le Fonds de prévention des risques naturels majeurs – FPRNM
Les fonds européens
Autres financements possibles
Annexes

Annexe 1 – Ressources bibliographiques en matière de gestion du risque rocheux
Annexe 2 – Glossaire
Annexe 3 – Les acteurs de la gestion du risque et leurs missions
Annexe 4 – Éléments de jurisprudence
Annexe 5 – Éléments méthodologiques d’évaluation de l’aléa
Annexe 6 – Démarches de hiérarchisation des risques et priorisation des actions
Annexe 7 – Exemples de contrats et conventions pour la gestion des contraintes foncières et d’exploitation
Annexe 8 – Outils de financement”